Propriétaire du site lesexpertsducse.fr
René Grison
42 route de Tours
18100 Vierzon
SIREN : 313 172 520
Hébergeur et webmaster du site lesexpertsducse.fr
SAS Entreloups
au capital de 10 500 Euros
19 - 21 chemin de saint Priest
18100 Vierzon
RCS Bourges B 498 208 941
n° TVA : FR07498208941
Dirigeants Régis et Catherine Grison
Photos et images
Hiver vecteur créé par starline - fr.freepik.com
Auteurs des images libre de droit
Droits d'auteurTous les éléments de ce site Web, dont les marques déposées, les noms de domaine, les textes, les graphismes, les logos, les sons, les photos (à l'exception de celles issues de Depositphotos et fotolia ) et les animations, sont la propriété de René Grison.
Protection du site
lesexpertsducse.fr relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Protection des données
Les bases de données du site les expertsducse sont déclarée à la CNIL sous le numéro 2068570 v 0 .
L'utilisateur est informé que le cabinet René Grison met en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour principale finalité la prospection commerciale dans le cadre des services vendus par René Grison.
Les champs identifiés par un astérisque sont obligatoires. A défaut, l’utilisateur ne pourra pas bénéficier de l’ensemble des services proposés par l’éditeur du site.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à :
René Grison 42 route de Tours 18100 Vierzon Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
